Christian Couchet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
COUCHET Christian
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
Liste utile
Groupe:
POLICE
INTC1917961A
(source BOMI)
inscription
16 Septembre 2019
16/09/2019
De:
Christian COUCHET
Objet:
des cadres de la magistrature le
23 mai 2018
admis à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes, atteint par la limite d'âge le
23 novembre 2015
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Président de chambre à la cour d'appel de Nîmes, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
cour_appel
=
"
Nîmes, Atteint Par la Limite D'âge le
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
depart_retraite
JORFTEXT000035939388
(source JORF)
radiation
01 Novembre 2017
01/11/2017
De:
Christian COUCHET
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel
=
"
Nîmes
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
JORFTEXT000029136583
(source JORF)
nomination
26 Juin 2014
26/06/2014
De:
Christian Couchet
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon chargé du service du tribunal d'instance de Lyon police
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
JORFTEXT000000776848
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2003
04/01/2003
De:
Couchet (Christian)
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon, chargé du service du tribunal de police de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire
JORFTEXT000000577341
(source JORF)
nomination
12 Juin 1999
12/06/1999
De:
Couchet (Christian)
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon, chargé du service du tribunal de police de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire
JORFTEXT000000206909
(source JORF)
nomination
23 Août 1998
23/08/1998
De:
Christian Couchet
vice-président au tribunal de grande instance de Marseille du second grade (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-président chargé du tribunal de police du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel
=
"
Lyon
"
magistrat
=
"
Vice-président
"
tribunal
=
"
de police du premier grade, premier groupe
"
tribunal_grande_instance
=
"
Lyon
"
JORFTEXT000000732174
(source JORF)
nomination
25 Juillet 1996
25/07/1996
De:
Couchet (Christian)
vice-président (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164
(source JORF)
inscription
02 Juillet 1996
02/07/1996
De:
Couchet (Christian)
vice-président (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629
(source JORF)
inscription
01 Juillet 1995
01/07/1995
De:
Couchet (Christian)
vice-président (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025
(source JORF)
inscription
01 Juillet 1994
01/07/1994
De:
Christian Couchet
premier juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidents du second grade, second groupe
Remplace:
Mme Somnier
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Vice-président
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Marseille
"
JORFTEXT000000164343
(source JORF)
nomination
22 Juin 1993
22/06/1993